Commissions
Il faut distinguer les commissions permanentes, obligatoires, des commissions créées par le conseil interrégional pour des domaines d'interventions spécifiques.
Les Commissions permanentes
La Commission de conciliation | |
---|---|
Madame Cécile CAZALET-RASKIN | |
Monsieur Alexis HAZERA | |
Madame Alexandra GREGOIRE | |
Monsieur Gabriel HOCQUEMILLER |
Le CIROPP est chargé par le législateur de mener des conciliations dès lors qu’un confrère est mis en cause. Elles visent à tenter de régler les conflits ou les litiges qui opposent des pédicures-podologues entre eux, ou un pédicure-podologue et un autre professionnel de santé, ou un pédicure-podologue et un patient. La conciliation est donc menée par vos pairs.
La Commission mixte de conciliation | |
---|---|
Madame Alexandra GREGOIRE | Titulaire |
Monsieur Gabriel HOCQUEMILLER | Titulaire |
Madame Cécile CAZALET-RASKIN | Suppléante |
Monsieur Nathalie CRAS | Suppléant |
La Commission des "Dérogations" | |
---|---|
Madame Nathalie CRAS | Rapporteure |
Madame Anne BRANCHU | |
Monsieur Timothée DENANT | |
Monsieur Vincent RENNER |
Chargée d’étudier les dossiers de demandes de dérogations, de reconduction d’une dérogation existante, telles que prévues dans le code de déontologie et quel qu’en soit l’objet, elle est composée d’au moins trois conseillers. La commission a la faculté d’utiliser tous les moyens légaux pour vérifier la conformité de la demande avec les exigences édictées dans le code de déontologie et le cas échéant de se rendre sur place.
Les Commissions d'étude
Éthique et déontologie | |
---|---|
Monsieur Gabriel HOCQUEMILLER | Rapporteur |
Madame Cécile CAZALET-RASKIN | |
Monsieur Vincent RENNER |
Communication | |
---|---|
Madame Alexandra GREGOIRE | Rapporteure |
Monsieur Gabriel HOCQUEMILLER |
Commission vie professionnelle "Etude des contrats" | |
---|---|
Madame Anne BRANCHU | Rapporteure |
Monsieur Timothée DENANT | |
Monsieur Alexis HAZERA |
Commission "Contrats autres" (SISA, SEL, Cessions | |
---|---|
Madame Cécile CAZALET-RASKIN | Rapporteure |
Monsieur Vincent RENNER | |
Monsieur Nathalie CRAS |