Commissions
Il faut distinguer les commissions permanentes, obligatoires, des commissions créées par le conseil régional pour des domaines d'intervention spécifiques.
Les Commissions permanentes
| La Commission de conciliation | |
|---|---|
| Madame Charlotte MITTON | Rapporteure |
| Monsieur Christophe HERMENT | |
| Madame Karine POIRIER | |
| Monsieur Marc-Henry RAYEL |
| La Commission mixte de conciliation | |
|---|---|
| Madame Karine POIRIER | Titulaire |
| Monsieur Marc-Henry RAYEL | Titulaire |
| Monsieur Christophe HERMENT | Suppléant |
| Monsieur Jean-Claude GAILLET | Suppléant |
Le CROPP est chargé par le législateur de mener des conciliations dès lors qu’un confrère est mis en cause. Elles visent à tenter de régler les conflits ou les litiges qui opposent des pédicures-podologues entre eux, ou un pédicure-podologue et un autre professionnel de santé, ou un pédicure-podologue et un patient. La conciliation est donc menée par vos pairs.
| La Commission des dérogations | |
|---|---|
| Madame Karine MALORTIE | |
| Madame Charlotte MITTON | |
| Madame Céline PLOUVIER | Rapporteure |
Chargée d’étudier les dossiers de demande de dérogations, de reconduction d’une dérogation existante, telles que prévues dans le code de déontologie et quel qu’en soit l’objet, elle est composée d’au moins trois conseillers. La commission a la faculté d’utiliser tous les moyens légaux pour vérifier la conformité de la demande avec les exigences édictées dans le code de déontologie et le cas échéant de se rendre sur place.
Les Commissions d'étude
| La Commission "Éthique et déontologie" |
|---|
| Madame Charlotte MITTON | |
| Monsieur Christophe HERMENT | Rapporteur |
| Monsieur Marc-Henry RAYEL |
Les membres élus du CROPP Grand Est désignent :
Monsieur Jean-Claude GAILLET et Monsieur Gérard HESTIN
pour représenter le CROPP Grand Est à la Commission d'autorisation d'exercice de la DREETS Grand Est
Les membres élus du CROPP Grand Est désignent :
Madame Karine MALORTIE, Monsieur Jean-Claude GAILLET et Monsieur Gérard HESTIN à la Commission communication
Les membres élus du CROPP Grand Est désignent :
Madame Karine MALORTIE, Madame Charlotte MITTON et Monsieur Jean-Claude GAILLET à la Commission "Étude des contrats"