Commissions

Les Commissions permanentes

 

La Commission de conciliation
Monsieur Jean-Christophe CHANTRAN
Madame Marianne SPAZIANI
Monsieur Sébastien MOYNE-BRESSAND	Rapporteur

 

La Commission "Mixte de Conciliation"
Madame Florence MORELLO-TEULER	Titulaire
Madame Magali BERNARD	Titulaire
Monsieur Sébastien MOYNE-BRESSAND	Suppléant
Monsieur Romain DE GEA	Suppléant

 

Le CIROPP est chargé par le législateur de mener  des conciliations dès lors qu’un confrère est mis en cause.  Elles visent à tenter de régler les conflits ou les litiges qui opposent des pédicures-podologues entre eux, ou un pédicure-podologue et un autre professionnel de santé, ou un pédicure-podologue et un patient. La conciliation est donc menée par vos pairs.

 

La Commission des "Dérogations"
Madame Carole DHIEUX
Madame Florence MORELLO-TEULER
Monsieur Romain DE GEA
Madame Laure LEFRANCOIS	Rapporteur
Monsieur Sébastien MOYNE-BRESSAND

 

Chargée d’étudier les dossiers de demande de dérogations, de reconduction d’une dérogation existante, telles que prévues dans le code de déontologie et quel qu’en soit l’objet, elle est composée d’au moins trois conseillers. La commission a la faculté d’utiliser tous les moyens légaux pour vérifier la conformité de la demande avec les exigences édictées dans le code de déontologie et le cas échéant de se rendre sur place.

Les Commissions d'étude

 

Éthique et déontologie
Madame Magali BERNARD	Rapporteur
Madame Marianne SPAZIANI
Monsieur Sébastien MOYNE-BRESSAND

 

Commission "Contrats"
Contrat de remplacements
Monsieur Romain DE GEA
Madame Magali BERNARD	Rapporteur
Madame Carole DHIEUX
Contrat de collaboration
Monsieur Romain DE GEA
Monsieur Eric NAUTONNIER
Madame Carole DHIEUX	Rapporteur

 

Commission "Solidarité et Entraide"
Monsieur Jean-Christophe CHANTRAN
Madame Marianne SPAZIANI	Rapporteur

 

Commission "Repères"
Madame Marianne SPAZIANI
Monsieur Eric NAUTONNIER	Rapporteur