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L'arrêté du 13 juillet 2009

L'Arrêté du 13 juillet 2009 relatif à la codification du chapitre 1er du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale est paru au Journal officiel n°0167 du 31 juillet 2009.

Les nouvelles codifications pour les orthèses plantaires sont les suivantes :

Orthèse plantaire de traitement exécutée sur mesure en matériau non traumatisant pour affection du pied, y compris les corrections progressive

Ancienne
codification
Nouvelle
codification
NomenclatureTarif en €
201B00.3 2180450 Orthèse plantaire, au dessous du 28 12,94
201B00.2 2122121 Orthèse plantaire, du 28 au 37 14,02
201B00.1 2140455 Orthèse plantaire, au dessus du 37 14,43
201B00.4 2158449 Orthèse plantaire, monobloc en résine coulée, moulage du pied.
Orthèse plantaire monobloc en résine coulée confectionnée par moulage du pied réalisé en charge, réservée aux affections invalidantes rhumatoïdes et neurotrophiques du pied (moulage compris).
27,34

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